37057_PLU_20071130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN"


Informations

Nom du document DU_37057
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN
Maillage 37057 LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2021 à 12:54
Publié le 03/12/2021 à 14:46
Mis à jour le 03/12/2021 à 14:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 37057_PLU_20071130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee8db8d6dd2fd1e0c6ef0cea677bdef8
Producteur Mairie de LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37057
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [0.7482926,47.0545334,0.8325198,47.1172521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37057_procedure_20071130.pdf Procédure
37057_rapport_20071130.pdf Rapport
37057_padd_20071130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37057_prescription_surf_05_20071130.pdf Emplacement réservé
37057_reglement_20071130.pdf Règlement écrit
37057_reglement_graphique_1_20071130.pdf Règlement graphique 1
37057_reglement_graphique_2_20071130.pdf Règlement graphique 2
37057_reglement_graphique_3_20071130.pdf Règlement graphique 3
37057_info_surf_04_20071130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37057_liste_sup_20071130.pdf Liste sup
37057_plan_sup_20071130.pdf Plan sup
37057_orientations_amenagement_20071130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LA CHAPELLE-BLANCHE-SAINT-MARTIN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie37057@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie37057@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.