95582_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANNOIS"


Informations

Nom du document DU_95582
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANNOIS
Maillage 95582 SANNOIS
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 19:16
Publié le 11/12/2025 à 19:38
Mis à jour le 11/12/2025 à 19:38
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 95582_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee935b767415249d688bef9efed6f6ba
Producteur Ville de Sannois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANNOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95582
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2257329,48.9619995,2.2760658,48.9841613]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Archive compressée du PLU de Sannois https://geoagglo.cergypontoise.fr/urba/95218/95218_PLU_20181004.zip Téléchargement
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95582_procedure_20251002.pdf Procédure
95582_rapport_20170425.pdf Rapport
95582_rapport_20220210.pdf Rapport
95582_rapport_20251002.pdf Rapport
95582_PADD_20170425.pdf PADD
95582_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
95582_reglement_graphique_20251002.pdf Règlement graphique
95582_annexes_20170425.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Sannois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sannois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sannois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.