25376_CC_20240626

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MEREY-VIEILLEY"


Informations

Nom du document DU_25376
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MEREY-VIEILLEY
Maillage 25376 MEREY-VIEILLEY
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2024 à 10:31
Publié le 26/06/2024 à 13:07
Mis à jour le 26/06/2024 à 13:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25376_CC_20240626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eec77e8e5948b837dd347814ee028fe3
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEREY-VIEILLEY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25376
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0506205,47.3094635,6.0750755,47.3521253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25376_procedure_20240626.pdf Procédure
25376_rapport_20240626.pdf Rapport
25376_PPRI_20240626.pdf PPRI
25376_annexes_graphiques_20240626.pdf Annexes graphiques
25376_arrete_ZPPA_20240626.pdf Arrete ZPPA
25376_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20240626.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25376_avants_monts_20240626.pdf Avants monts
25376_liste_annexes_20240626.pdf Liste annexes
25376_reglement_graphique_20240626.pdf Règlement graphique
25376_taxe_amenagement_20240626.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.