02294_PLU_20250312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETOUVELLES"



Informations

Nom du document DU_02294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETOUVELLES
Maillage 02294 ETOUVELLES
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2025 à 11:50
Publié le 14/04/2025 à 10:08
Mis à jour le 14/04/2025 à 10:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02294_PLU_20250312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eee1fc2008c8f0577108a7427f1dd7a3
Producteur Mairie d'Etouvelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETOUVELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02294
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.5642522,49.5076473,3.5971524,49.52658]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02294_20201104_delib_prescription_E_20250312.pdf Délibération de prescription
02294_20250312_delib_approbation_E_20250312.pdf Délibération d’approbation
02294_procedure_20250312.pdf Procédure
02294_rapport_20250312.pdf Rapport
02294_padd_20250312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02294_prescription_surf_05_00_20250312.pdf Emplacement réservé
02294_reglement_20250312.pdf Règlement écrit
02294_reglement_graphique_1_20250312.pdf Règlement graphique 1
02294_reglement_graphique_2_20250312.pdf Règlement graphique 2
02294_info_surf_04_00_instauration_droit_premption_urbain_20250312.pdf instauration droit preemption urbain
02294_info_surf_99_00_1_reglement_departemental_defense_incendie_20250312.pdf reglement departemental defense incendie
02294_info_surf_99_00_2_rapport_verification_defense_incendie_20250312.pdf rapport verification defense incendie
02294_info_surf_99_00_annexes_diverses_20250312.pdf annexes diverses
02294_info_surf_99_00_porter_a_connaissance_20250312.pdf porter a connaissance
02294_liste_sup_20250312.pdf Liste sup
02294_OAP_20250312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etouvelles
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.etouvelles@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.etouvelles@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.