56030_PLU_20231107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMOEL"



Informations

Nom du document DU_56030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMOEL
Maillage 56030 CAMOEL
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2023 à 18:14
Publié le 21/11/2023 à 10:51
Mis à jour le 21/11/2023 à 10:51
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56030_PLU_20231107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eee6edc0e52f82bccb0e481ccdddbd08
Producteur Mairie de Camoël

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMOEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56030
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4268673,47.455648,-2.3744913,47.5032877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/01/2017
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG PLU 02/102014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Flux WMS du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v OTHER
Service de téléchargement simple du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage OTHER
Description des capacités du service de téléchargement simple du Géoportail de l’Urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/telechargement/prepackage?request=GetCapabilities OTHER
Service de téléchargement ATOM du Géoportail de l’Urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56030_procedure_20231107.pdf Procédure
56030_rapport_20231107.pdf Rapport
56030_padd_20231107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56030_prescription_pct_07_20231107.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
56030_prescription_pct_16_20231107.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
56030_reglement_20231107.pdf Règlement écrit
56030_info_lin_19_aep_20231107.pdf Info lin 19 aep
56030_info_lin_19_ep_20231107.pdf Info lin 19 ep
56030_info_lin_19_eu_20231107.pdf Info lin 19 eu
56030_info_surf_14_20231107.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
56030_info_surf_15_20231107.pdf Zone agricole protégée
56030_info_surf_16_20231107.pdf Site archéologique
56030_info_surf_18_20231107.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56030_liste_sup_20231107.pdf Liste sup
56030_plan_sup_20231107.pdf Plan sup
56030_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Camoël
Téléphone : 02.99.90.00.76
Courriel : mairie.camoel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02.51.75.77.66
Courriel : Accueil@cap-atlantique.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56030 CAMOEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.