76268_PLU_20130619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONGUEUSEMARE"



Informations

Nom du document DU_76268
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONGUEUSEMARE
Maillage 76268 FONGUEUSEMARE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 15:36
Publié le 29/12/2021 à 10:16
Mis à jour le 29/12/2021 à 10:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 76268_PLU_20130619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eefd581149e6f269a4fd5c084864877d
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONGUEUSEMARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76268
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2021.
Emprise [0.2644724,49.6562686,0.3520168,49.6890264]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76268_procedure_20180621.pdf Procédure
76268_rapport_20130619.pdf Rapport
76268_padd_20130619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76268_reglement_20130619.pdf Règlement écrit
76268_reglement_graphique_20130619.pdf Règlement graphique
76268_annexes_sanitaires_20130619.pdf Annexes sanitaires
76268_liste_SUP_20130619.pdf Liste SUP
76268_liste_SUP_mise_a_jour_20170519.pdf Liste SUP mise a jour
76268_plan_SUP_20130619.pdf Plan SUP
76268_plan_des_risques_20130619.pdf Plan des risques
76268_plan_reseau_eau_potable_1_20110310.pdf Plan reseau eau potable 1
76268_plan_reseau_eau_potable_2_20110310.pdf Plan reseau eau potable 2
76268_plan_reseau_eaux_usees_20110310.pdf Plan reseau eaux usees
76268_orientations_amenagement_20130619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.