04068_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAUPHIN"


Informations

Nom du document DU_04068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAUPHIN
Maillage 04068 DAUPHIN
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2020 à 11:59
Publié le 05/02/2020 à 17:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04068_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef1bab70827d0551bd2c190596ba5573
Producteur Commune de Dauphin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAUPHIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.753524600000001,43.874167852730615,5.7989314000000025,43.91540064193321]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04068_info_lin_19_01_20191216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
04068_info_surf_14_00_20191216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
04068_liste_annexes_20191216.pdf Liste annexes
04068_liste_sup_20191216.pdf Liste sup
04068_orientations_amenagement_1_20191216.pdf OAP 1
04068_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04068_plan_sup_20191216.pdf Plan sup
04068_prescription_surf_02_02_1_20191216.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
04068_prescription_surf_02_02_2_20191216.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
04068_prescription_surf_05_00_20191216.pdf Emplacement réservé
04068_procedure_20191216.pdf Procédure
04068_rapport_1_20191216.pdf Partie 1
04068_rapport_2_20191216.pdf Partie 2
04068_rapport_3_20191216.pdf Partie 3
04068_rapport_4_20191216.pdf Partie 4
04068_rapport_5_20191216.pdf Partie 5
04068_rapport_6_20191216.pdf Partie 6
04068_reglement_20191216.pdf Règlement écrit
04068_reglement_graphique_1_20191216.pdf Règlement graphique 1
04068_reglement_graphique_2_20191216.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Dauphin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dauphin@mairiededauphin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dauphin@mairiededauphin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.