04068_PLU_20191216
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAUPHIN"
Informations
Nom du document | DU_04068 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DAUPHIN |
Maillage | 04068 DAUPHIN |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 04/02/2020 à 11:59 |
Publié le | 05/02/2020 à 17:04 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 04068_PLU_20191216 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ef1bab70827d0551bd2c190596ba5573 |
Producteur | Commune de Dauphin |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAUPHIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.753524600000001,43.874167852730615,5.7989314000000025,43.91540064193321] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de Dauphin
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.dauphin@mairiededauphin.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.dauphin@mairiededauphin.fr |
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Procédures en cours
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