57647_PLU_20201210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEREMANGE-ERZANGE"



Informations

Nom du document DU_57647
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEREMANGE-ERZANGE
Maillage 57647 SEREMANGE-ERZANGE
Source Téléversement
Téléversé le 28/01/2021 à 09:02
Publié le 29/01/2021 à 10:58
Mis à jour le 29/01/2021 à 10:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57647_PLU_20201210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ef9a2593b52cbc96c014740497c8f725
Producteur marie de Serémange-Erzange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEREMANGE-ERZANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/01/2021.
Emprise [6.0703683,49.3138957,6.1103944,49.3349094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57647_procedure_20201210.pdf Procédure
57647_rapport_20201210.pdf Rapport
57647_padd_20201210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57647_prescription_surf_05_20201210.pdf Emplacement réservé
57647_reglement_20201210.pdf Règlement écrit
57647_reglement_graphique_20201210.pdf Règlement graphique
57647_DUP_20201210.pdf DUP
57647_annexes_sanitaires_20201210.pdf Annexes sanitaires
57647_info_lin_14_00_20201210.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57647_info_lin_19_01_20201210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57647_liste_sup_20201210.pdf Liste sup
57647_plan_sup_20201210.pdf Plan sup
57647_orientations_amenagement_20201210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : marie de Serémange-Erzange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-seremange-erzange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-seremange-erzange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.