Vue détaillée du document 38541_PLU_20220711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VEYRINS-THUELLIN"

Nom du document	DU_38541
Titre du document	Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VEYRINS-THUELLIN
Maillage	38541 VEYRINS-THUELLIN
Source	Téléversement
Téléversé le	29/07/2022 à 12:39
Publié le	22/08/2022 à 08:49
Mis à jour le	22/08/2022 à 08:49
Statut	Publié
Version	3
Nom de l'archive	38541_PLU_20220711
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-efc41572ef622c7d534327a22a80fe5f
Producteur	Mairie des Avenières Veyrins-Thuellin

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEYRINS-THUELLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 38541 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/08/2022.
Emprise	[5.4981602,45.6108953,5.5673989,45.6541292]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 22/08/2022

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	38541_procedure_20220711.pdf	Procédure
	38541_rapport_1_20220711.pdf	Partie 1
	38541_rapport_2_20220711.pdf	Partie 2
	38541_rapport_3_20220711.pdf	Partie 3
	38541_padd_20220711.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	38541_prescription_surf_02_20220711.pdf	Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
	38541_prescription_surf_05_20220711.pdf	Emplacement réservé
	38541_prescription_surf_07_20220711.pdf	Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
	38541_reglement_20220711.pdf	Règlement écrit
	38541_reglement_graphique_20220711.pdf	Règlement graphique
	38541_info_pct_16_20220711.pdf	Site archéologique
	38541_info_surf_14_20220711.pdf	Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
	38541_info_surf_19_01_20220711.pdf	Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
	38541_info_surf_99_20220711.pdf	Autre
	38541_liste_sup_20220711.pdf	Liste sup
	38541_plan_sup_20220711.pdf	Plan sup
	38541_orientations_amenagement_20220711.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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