247200132_PLUi_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE MANS METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_247200132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LE MANS METROPOLE
Maillage 247200132 PLUI LE MANS METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2020 à 14:29
Publié le 22/12/2020 à 15:26
Mis à jour le 13/07/2022 à 16:37
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 247200132_PLUi_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-efd4551babb0358b7556d32e5786939f
Producteur Le Mans Métropole - Service Urbanisme-Foncier
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.