200041168_PLUi_20231207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE L'HOMME"


Informations

Nom du document DU_200041168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA VALLEE DE L'HOMME
Maillage 200041168 PLUI DE LA VALLEE DE L'HOMME
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 10:39
Publié le 15/12/2023 à 11:13
Mis à jour le 03/12/2024 à 11:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 200041168_PLUi_20231207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-efdaffeb99f419f3a4c968da4bb0d155
Producteur Communauté de communes Vallée de l'Homme
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA VALLEE DE L'HOMME. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041168
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.8320516,44.8550432,1.2901215,45.1370638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Vallée de l'Homme
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vh.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Vallée de l'Homme
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cc-vh.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.