11361_PLU_20251201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAPOUL"


Informations

Nom du document DU_11361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAPOUL
Maillage 11361 SAINT-PAPOUL
Source Téléversement
Téléversé le 15/01/2026 à 23:09
Publié le 15/01/2026 à 23:28
Mis à jour le 15/01/2026 à 23:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11361_PLU_20251201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f024a1d1d7c514e43a1412fbf3d6bd72
Producteur MAIRIE DE SAINT PAPOUL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAPOUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11361
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9986495,43.298909,2.0883415,43.3763634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11361_20160307_delib_prescription_R_20251201.pdf Délibération de prescription
11361_procedure_20251201.pdf Procédure
11361_rapport_20251201.pdf Rapport
11361_padd_20251201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11361_reglement_20251201.pdf Règlement écrit
11361_reglement_graphique_20251201.pdf Règlement graphique
11361_info_surf_99_00_10_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
11361_info_surf_99_00_11_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
11361_info_surf_99_00_12_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
11361_info_surf_99_00_1_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11361_info_surf_99_00_2_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11361_info_surf_99_00_3_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11361_info_surf_99_00_4_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11361_info_surf_99_00_5_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11361_info_surf_99_00_7_20251201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
11361_liste_annexes_20251201.pdf Liste annexes
11361_liste_sup_20251201.pdf Liste sup
11361_OAP_1_20251201.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT PAPOUL
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-papoul.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@saint-papoul.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.