252902622_SCOT_20250930

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ODET"


Informations

Nom du document scot_252902622
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ODET
Maillage scot_252902622 SCOT DE L'ODET
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 15:25
Publié le 15/12/2025 à 16:37
Mis à jour le 15/12/2025 à 16:38
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 252902622_SCOT_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0261182f809069b1e224ee81a434694
Producteur SYMESCOTO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE L'ODET. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 252902622
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-4.260837,47.7012814,-3.870551,48.1639182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
252902622_procedure_20250930.pdf Procédure
252902622_doo_20250930.pdf Document d'orientation et d'objectifs
252902622_padd_20250930.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
252902622_rapport_20250930.pdf Rapport
252902622_doo_annexe_20250930.pdf Doo annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYMESCOTO
Téléphone : Aucun
Courriel : morgane.yannou@hotmail.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : morgane.yannou@qcd.bzh

Procédures en cours

Le SCOT DE L'ODET a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 septembre 2025.

      252902622_SCoT_MS1_20250930  
252902622_20250930_delib_approbation_MS1_20250930.pdf
252902622_20250930_Evaluation environnementale1_20250930.pdf
252902622_20250930_Dossier de présentation du projet1_20250930.pdf

Le SCOT DE L'ODET a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 30 septembre 2025.

      252902622_SCoT_MS1_20250930  
252902622_20250930_delib_approbation_MS1_20250930.pdf
252902622_20250930_Dossier de présentation du projet1_20250930.pdf
252902622_20250930_Evaluation environnementale1_20250930.pdf