83151_PLU_20250616

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINS-SUR-CARAMY"


Informations

Nom du document DU_83151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VINS-SUR-CARAMY
Maillage 83151 VINS-SUR-CARAMY
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 16:30
Publié le 25/06/2025 à 16:49
Mis à jour le 25/06/2025 à 16:49
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 83151_PLU_20250616
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f05c6a933d319618afb4229bb5f2fb54
Producteur Mairie de Vins sur Caramy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VINS-SUR-CARAMY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1075274,43.4154586,6.1911152,43.4486061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/06/2025
Date de publication : 25/06/2025
Date de révision : 16/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83151_procedure_20250616.pdf Procédure
83151_rapport_1_20250616.pdf Partie 1
83151_rapport_2_20250224.pdf Partie 2
83151_rapport_3_20240617.pdf Partie 3
83151_padd_20190423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83151_prescription_pct_07_20190423.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83151_prescription_surf_05_20190423.pdf Emplacement réservé
83151_reglement_20250616.pdf Règlement écrit
83151_reglement_graphique_1_20250616.pdf Règlement graphique 1
83151_reglement_graphique_2_20240617.pdf Règlement graphique 2
83151_info_lin_aep_20190423.pdf Info lin aep
83151_info_lin_eu_20190423.pdf Info lin eu
83151_liste_SUP_20190423.pdf Liste SUP
83151_plan_SUP_20190423.pdf Plan SUP
83151_orientations_amenagement_20240617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vins sur Caramy
Téléphone : 04 94 37 00 40
Courriel : mairie@vinssurcaramy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 37 00 40
Courriel : mairie@vinssurcaramy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.