60224_PLU_20260908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAVIGNY"



Informations

Nom du document DU_60224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAVIGNY
Maillage 60224 ETAVIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2026 à 14:02
Publié le 23/09/2026 à 14:20
Mis à jour le 23/09/2026 à 14:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 60224_PLU_20260908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f0819a0f89c83ea3e99f26d18ade820a
Producteur Mairie d'Etavigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ETAVIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60224
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9657979,49.106686,2.9950659,49.1508151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/09/2026
Date de publication : 08/09/2026
Date de révision : 08/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60224_procedure_20260908.pdf Procédure
60224_rapport_20260908.pdf Rapport
60224_padd_20260908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60224_reglement_20260908.pdf Règlement écrit
60224_reglement_graphique_20260908.pdf Règlement graphique
60224_avis_ppa_20260908.pdf Avis ppa
60224_enquete_publique_20260908.pdf Enquete publique
60224_info_lin_19_01_aep_20260908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60224_info_lin_19_01_notice_20260908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60224_liste_annexes_20260908.pdf Liste annexes
60224_liste_iju_20260908.pdf Liste iju
60224_liste_sup_20260908.pdf Liste sup
60224_pg_annexes_sanitaires_20260908.pdf Pg annexes sanitaires
60224_pg_dossier_20260908.pdf Pg dossier
60224_pg_dossier_MS1_20260908.pdf Pg dossier MS1
60224_pg_iju_20260908.pdf Pg iju
60224_pg_reglement_20260908.pdf Pg reglement
60224_pg_sup_20260908.pdf Pg sup
60224_plan_sup_20260908.pdf Plan sup
60224_sommaire_dossier_20260908.pdf Sommaire dossier
60224_sommaire_dossier_MS1_20260908.pdf Sommaire dossier MS1
60224_orientations_amenagement_18_00_20260908.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Etavigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etavigny60.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Etavigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@etavigny60.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.