02607_PLU_20070306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOISY"



Informations

Nom du document DU_02607
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOISY
Maillage 02607 PLOISY
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2023 à 09:18
Publié le 30/06/2023 à 10:05
Mis à jour le 30/06/2023 à 10:05
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02607_PLU_20070306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0a4dfba469d30e496ea2a0d5d208ca3
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02607_procedure_20070306.pdf Procédure
02607_rapport_20070306.pdf Rapport
02607_padd_20070306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02607_reglement_20070306.pdf Règlement écrit
02607_reglement_graphique_20070306.pdf Règlement graphique
02607_plan_eau_potable_1_20070306.pdf Plan eau potable 1
02607_plan_eau_potable_2_20070306.pdf Plan eau potable 2
02607_reglement_plateau_padd_20070306.pdf Reglement plateau padd
02607_orientations_amenagement_20070306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.