08353_PLU_20200311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANCENNES"


Informations

Nom du document DU_08353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RANCENNES
Maillage 08353 RANCENNES
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2020 à 09:16
Publié le 30/09/2020 à 11:15
Mis à jour le 30/09/2020 à 11:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08353_PLU_20200311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0c52c9809cad0e0cb55ca4ba3e0ac43
Producteur Mairie de Rancennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RANCENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2020.
Emprise [4.7884555,50.1052323,4.8550708,50.1410703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08353_procedure_20200311.pdf Procédure
08353_rapport_1_20200311.pdf Partie 1
08353_rapport_2_20200311.pdf Partie 2
08353_padd_20200311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08353_prescription_surf_02_00_20200311.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08353_prescription_surf_05_01_20200311.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
08353_reglement_20200311.pdf Règlement écrit
08353_reglement_graphique_1_20200311.pdf Règlement graphique 1
08353_reglement_graphique_2_20200311.pdf Règlement graphique 2
08353_info_lin_19_01_20200311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08353_info_surf_04_00_20200311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08353_info_surf_14_00_20200311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08353_info_surf_32_00_20200311.pdf Secteur de taxe d'aménagement
08353_info_surf_99_00_1_20200311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
08353_info_surf_99_00_2_20200311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
08353_info_surf_99_00_3_20200311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
08353_liste_annexes_20200311.pdf Liste annexes
08353_liste_sup_20200311.pdf Liste sup
08353_plan_sup_20200311.pdf Plan sup
08353_orientations_amenagement_18_00_1_20200311.pdf OAP 18 00 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rancennes
Téléphone : 0324420859
Courriel : mairie-rancennes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324420859
Courriel : mairie-rancennes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.