01351_PLU_20190711
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE"
Informations
Nom du document | DU_01351 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE |
Maillage | 01351 SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 01/10/2019 à 10:15 |
Publié le | 07/11/2019 à 09:50 |
Mis à jour le | 07/06/2022 à 12:01 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 01351_PLU_20190711 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-f0caf7f04d38fb515d90199e9e19a325 |
Producteur | DDT de l'Ain unité SIG |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-SUR-CHALARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022. |
Emprise | [4.833812502835894,46.1181990168984,4.904802460527797,46.17204724478632] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/06/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr |
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