38426_PLU_20180228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAXIMIN"


Informations

Nom du document DU_38426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAXIMIN
Maillage 38426 SAINT-MAXIMIN
Source Inconnue
Téléversé le 27/07/2018 à 17:53
Publié le 27/07/2018 à 18:12
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38426_PLU_20180228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f0cf52e23c9b0f79834ac017f721ee66
Producteur Commune de Saint Maximin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAXIMIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.021788594555722,45.40565698144171,6.076773217862743,45.444219051273684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38426_liste_sup_2018028.pdf Liste sup
38426_orientations_amenagement_20180228.pdf OAP
38426_padd_20180228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38426_procedure_20180228.pdf Procédure
38426_rapport_1_20180228.pdf Partie 1
38426_rapport_2_20180228.pdf Partie 2
38426_rapport_3_20180228.pdf Partie 3
38426_reglement_20180228.pdf Règlement écrit
38426_reglement_graphique_1_20180228.pdf Règlement graphique 1
38426_reglement_graphique_2_20180228.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint Maximin
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@st-maximin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatgeneral@st-maximin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38426 SAINT-MAXIMIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.