10101_CC_20260129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COCLOIS"



Informations

Nom du document DU_10101
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COCLOIS
Maillage 10101 COCLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/02/2026 à 16:20
Publié le 16/02/2026 à 08:20
Mis à jour le 16/02/2026 à 08:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10101_CC_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f0e530ce5aa78f8f50667612ad186ca4
Producteur Commune de Coclois
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COCLOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10101
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3016302,48.4572819,4.3556186,48.4901001]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10101_procedure_20260129.pdf Procédure
10101_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
10101_info_lin_19_01_20260129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10101_info_surf_97_00_element_paysage_20260129.pdf Info surf 97 00 element paysage
10101_info_surf_99_00_argiles_20260129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
10101_liste_annexes_20260129.pdf Liste annexes
10101_liste_sup_20260129.pdf Liste sup
10101_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
10101_sectorisation_graphique_1_20260129.pdf Sectorisation graphique 1
10101_sectorisation_graphique_2_20260129.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Coclois
Téléphone : Aucun
Courriel : cocloismairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Coclois
Téléphone : Aucun
Courriel : cocloismairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.