33125_PLU_20250717

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CISSAC-MEDOC"


Informations

Nom du document DU_33125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CISSAC-MEDOC
Maillage 33125 CISSAC-MEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2025 à 07:53
Publié le 31/07/2025 à 09:42
Mis à jour le 31/07/2025 à 09:42
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33125_PLU_20250717
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f11202ccf0807a8a97c24669a9e8803d
Producteur Agence METAPHORE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CISSAC-MEDOC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33125
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8891463,45.1873202,-0.7920354,45.2423467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33125_procedure_20250717.pdf Procédure
33125_rapport_20250717.pdf Rapport
33125_padd_20250717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33125_prescription_surf_05_00_20250717.pdf Emplacement réservé
33125_reglement_20250717.pdf Règlement écrit
33125_reglement_graphique_20250717.pdf Règlement graphique
33125_liste_sup_20250717.pdf Liste sup
33125_plan_sup_20250717.pdf Plan sup
33125_OAP_20250717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence METAPHORE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.