44133_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-SAINT-PERE"


Informations

Nom du document DU_44133
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORT-SAINT-PERE
Maillage 44133 PORT-SAINT-PERE
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2023 à 11:45
Publié le 07/07/2023 à 14:34
Mis à jour le 07/07/2023 à 14:34
Statut
Version 15
Nom de l'archive 44133_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1376f8d6f1de54ffdeae9d7d215bbde
Producteur Mairie de Port Saint Père

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44133_procedure_20230627.pdf Procédure
44133_rapport_20230627.pdf Rapport
44133_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44133_prescription_surf_05_00_20230627.pdf Emplacement réservé
44133_prescription_surf_15_01_20230627.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
44133_prescription_surf_31_05_20230627.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44133_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
44133_reglement_graphique_20230627.pdf Règlement graphique
44133_info_lin_19_01_aep_20230627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
44133_info_lin_19_01_eu_20230627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44133_info_lin_31_05_20230627.pdf Info lin 31 05
44133_info_surf_03_00_20230627.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44133_info_surf_04_00_20230627.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44133_info_surf_12_00_20230627.pdf Périmètre de sursis à statuer
44133_info_surf_14_00_20230627.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44133_info_surf_19_01_eu_20230627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
44133_info_surf_19_02_20230627.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
44133_info_surf_37_00_20230627.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
44133_info_surf_99_00_20230627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
44133_liste_annexes_20230627.pdf Liste annexes
44133_liste_sup_20230627.pdf Liste sup
44133_plan_sup_20230627.pdf Plan sup
44133_orientations_amenagement_20230627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.