22215_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUFRAGAN"


Informations

Nom du document DU_22215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUFRAGAN
Maillage 22215 PLOUFRAGAN
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2025 à 11:21
Publié le 28/07/2025 à 15:52
Mis à jour le 28/07/2025 à 15:52
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 22215_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f13f1a0109cee06d8218cbe240b7cab6
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUFRAGAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.8532777,48.4505873,-2.7467794,48.5343239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 27/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22215_procedure_20240627.pdf Procédure
22215_rapport_20240627.pdf Rapport
22215_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22215_prescription_surf_05_1_20240627.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22215_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
22215_reglement_graphique_0_20240627.pdf Tableau d’assemblage
22215_info_pct_16_1_20240627.pdf Info pct 16 1
22215_info_surf_16_1_20240627.pdf Info surf 16 1
22215_info_surf_38_1_20240627.pdf Info surf 38 1
22215_info_surf_98_1_20240627.pdf Info surf 98 1
22215_plan_info_20240627.pdf Plan info
22215_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
22215_servitude_1_20240627.pdf Servitude 1
22215_servitude_surf_09_1_20240627.pdf Servitude surf 09 1
22215_servitude_surf_42_1_20240627.pdf Servitude surf 42 1
22215_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@sbaa.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.