91421_PLU_20250219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGERON"


Informations

Nom du document DU_91421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTGERON
Maillage 91421 MONTGERON
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 09:45
Publié le 10/06/2025 à 10:30
Dépublié le 05/08/2025 à 00:11
Mis à jour le 05/08/2025 à 00:11
Statut Téléchargeable
Version 7
Nom de l'archive 91421_PLU_20250219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f169f28089761faadcd4f43b2b5e323a
Producteur commune de Montgeron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTGERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91421
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4345129,48.6696236,2.4994638,48.7206396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Montgeron
Téléphone : Aucun
Courriel : jp.gauberthier@montgeron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jp.gauberthier@montgeron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.