34140_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNAN-SUR-ORB"



Informations

Nom du document DU_34140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGNAN-SUR-ORB
Maillage 34140 LIGNAN-SUR-ORB
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2025 à 09:05
Publié le 06/10/2025 à 09:42
Mis à jour le 06/10/2025 à 09:42
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 34140_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f18994b62e40a59179406061150f6e7e
Producteur mairie de Lignan-sur-Orb

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGNAN-SUR-ORB. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 34140
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [3.1619989,43.3689247,3.1837168,43.3971818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34140_procedure_20250908.pdf Procédure
34140_rapport_01_20200127.pdf Partie 01
34140_rapport_02_20250908.pdf Partie 02
34140_padd_20200127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34140_prescription_surf_01_20200127.pdf Espace boisé classé
34140_prescription_surf_05_20250908.pdf Emplacement réservé
34140_prescription_surf_07_20200127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34140_reglement_20250908.pdf Règlement écrit
34140_reglement_graphique_20250908.pdf Règlement graphique
34140_info_surf_16_20200127.pdf Site archéologique
34140_info_surf_18_20200127.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
34140_info_surf_19_20200127.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
34140_info_surf_99_old_20200127.pdf Info surf 99 old
34140_info_surf_99_risques_20200127.pdf Info surf 99 risques
34140_liste_servitudes_20200127.pdf Liste servitudes
34140_reglement_pluvial_20210927.pdf Reglement pluvial
34140_servitudes_20200127.pdf Servitudes
34140_sup_ppri_inondation_20200127.pdf Sup ppri inondation
34140_textes_servitudes_20200127.pdf Textes servitudes
34140_oap_20250908.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Lignan-sur-Orb
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@lignansurorb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@lignansurorb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.