30126_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARRIGUES-SAINTE-EULALIE"


Informations

Nom du document DU_30126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARRIGUES-SAINTE-EULALIE
Maillage 30126 GARRIGUES-SAINTE-EULALIE
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2025 à 14:18
Publié le 06/01/2025 à 09:56
Mis à jour le 06/01/2025 à 09:56
Statut
Version 5
Nom de l'archive 30126_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f19b98da50d7d1a7f6440667cdebecae
Producteur GEOSOFT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARRIGUES-SAINTE-EULALIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2753406,43.9660204,4.3305153,44.0159883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30126_procedure_20241218.pdf Procédure
30126_rapport_20241218.pdf Rapport
30126_padd_20170926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30126_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
30126_reglement_graphique_0_20241218.pdf Tableau d’assemblage
30126_reglement_graphique_1_20241218.pdf Règlement graphique 1
30126_info_lin_19_02_0_20170926.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (0)
30126_info_lin_19_02_1_20170926.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
30126_info_lin_19_02_2_20170926.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
30126_liste_annexes_0_20170926.pdf Liste annexes 0
30126_liste_sup_20170926.pdf Liste sup
30126_plan_sup_0_20170926.pdf Plan sup 0
30126_plan_sup_1_20170926.pdf Plan sup 1
30126_plan_sup_2_20170926.pdf Plan sup 2
30126_plan_sup_3_20170926.pdf Plan sup 3
30126_prescription_surf_05_20170926.pdf Emplacement réservé
30126_orientations_amenagement_20241218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.