50594_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TEURTHEVILLE-HAGUE"


Informations

Nom du document DU_50594
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TEURTHEVILLE-HAGUE
Maillage 50594 TEURTHEVILLE-HAGUE
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 14:40
Publié le 23/01/2024 à 15:07
Mis à jour le 23/01/2024 à 15:07
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 50594_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1c4e19dc046acbd1d1ecdfdd4effdf2
Producteur CC de Douve et Divette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TEURTHEVILLE-HAGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50594
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.7717805,49.5538875,-1.7053202,49.6085213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50594_procedure_20140224.pdf Procédure
50594_rapport_20140224.pdf Rapport
50594_padd_20140224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50594_prescription_surf_05_1_20140224.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50594_reglement_20140224.pdf Règlement écrit
50594_SUP_AS1_20140224.pdf SUP AS1
50594_SUP_plan_20140224.pdf SUP plan
50594_SchD_assain_20140224.pdf SchD assain
50594_info_20140224.pdf Info
50594_info_plan_1_20140224.pdf Info plan 1
50594_info_plan_2_20140224.pdf Info plan 2
50594_info_plan_3_20140224.pdf Info plan 3
50594_plan_1_20140224.pdf Plan 1
50594_plan_2_20140224.pdf Plan 2
50594_reseaux_1_20140224.pdf Reseaux 1
50594_orientations_amenagement_1_20140224.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.