22101_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGOAT"


Informations

Nom du document DU_22101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGOAT
Maillage 22101 LANGOAT
Source Téléversement
Téléversé le 19/09/2025 à 09:28
Publié le 19/09/2025 à 09:59
Mis à jour le 19/09/2025 à 09:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 22101_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1d26ac5c42226556b924fd56ae35274
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGOAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22101
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.3383826,48.7049468,-3.2620743,48.7603768]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22101_procedure_20250801.pdf Procédure
22101_rapport_20250801.pdf Rapport
22101_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22101_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22101_reglement_graphique_01_20250801.pdf Règlement graphique 01
22101_reglement_graphique_02_20250801.pdf Règlement graphique 02
22101_reglement_graphique_03_20250801.pdf Règlement graphique 03
22101_annexe_ZERTC_20250801.pdf Annexe ZERTC
22101_annexe_aep_20250801.pdf Annexe aep
22101_annexe_cana_gaz_20250801.pdf Annexe cana gaz
22101_annexe_classement_bruit_20250801.pdf Annexe classement bruit
22101_annexe_dechets_20250801.pdf Annexe dechets
22101_annexe_dpu_20250801.pdf Annexe dpu
22101_annexe_eu_20250801.pdf Annexe eu
22101_annexe_incendie_20250801.pdf Annexe incendie
22101_annexe_liste_sup_20250801.pdf Annexe liste sup
22101_annexe_pg_20250801.pdf Annexe pg
22101_annexe_pg_sup_20250801.pdf Annexe pg sup
22101_annexe_plan_sup_20250801.pdf Annexe plan sup
22101_annexe_ppc_20250801.pdf Annexe ppc
22101_annexe_zonage_assainissement_20250801.pdf Annexe zonage assainissement
22101_orientations_amenagement_20250801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.