Vue détaillée du document 01021_PLU_20240318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARS-SUR-FORMANS"

Nom du document	DU_01021
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARS-SUR-FORMANS
Maillage	01021 ARS-SUR-FORMANS
Source	Téléversement
Téléversé le	02/04/2024 à 10:02
Publié le	02/04/2024 à 21:13
Mis à jour le	02/04/2024 à 21:13
Statut
Version	4
Nom de l'archive	01021_PLU_20240318
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-f1ecc2008bff1f386b07b9f235103413
Producteur	Mairie d'Ars-sur-Formans

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARS-SUR-FORMANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 01021 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise	[4.8011218,45.9732143,4.8377337,46.0074948]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 02/04/2024

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	01021_procedure_20240318.pdf	Procédure
	01021_rapport_1_20240318.pdf	Partie 1
	01021_rapport_2_20240318.pdf	Partie 2
	01021_rapport_3_20240318.pdf	Partie 3
	01021_padd_20240318.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	01021_prescription_surf_16_01_20240318.pdf	Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
	01021_reglement_20240318.pdf	Règlement écrit
	01021_reglement_graphique_20240318.pdf	Règlement graphique
	01021_SUP_I1_I3_20240318.pdf	SUP I1 I3
	01021_annexes_sanitaires_20240318.pdf	Annexes sanitaires
	01021_info_surf_04_00_20240318.pdf	Périmètre de droit de préemption urbain
	01021_info_surf_14_00_20240318.pdf	Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
	01021_plan_informatif_sup_AC1_20240318.pdf	Plan informatif sup AC1
	01021_rapport_PDA_20240318.pdf	Rapport PDA
	01021_reglementation_boisements_20240318.pdf	Reglementation boisements
	01021_risque_exposition_plomb_20240318.pdf	Risque exposition plomb
	01021_zonage_assainissement_plan_20240318.pdf	Zonage assainissement plan
	01021_zonage_eaux_pluviales_rapport_20240318.pdf	Zonage eaux pluviales rapport
	01021_orientations_amenagement_20240318.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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