91225_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETIOLLES"


Informations

Nom du document DU_91225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETIOLLES
Maillage 91225 ETIOLLES
Source Téléversement
Téléversé le 16/08/2023 à 15:56
Publié le 17/08/2023 à 09:17
Mis à jour le 17/08/2023 à 09:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91225_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1ee168bba4a6eded81f9c927cd8694a
Producteur Mairie de Etiolles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETIOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91225
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4519703,48.6249251,2.5179858,48.6718601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91225_procedure_20230626.pdf Procédure
91225_rapport_20230626.pdf Rapport
91225_padd_20230626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91225_prescription_surf_99_00_20230626.pdf Autre
91225_reglement_20230626.pdf Règlement écrit
91225_reglement_graphique_20230626.pdf Règlement graphique
91225_charte_chantier_20230626.pdf Charte chantier
91225_impacts_biodiversite_20230626.pdf Impacts biodiversite
91225_info_surf_04_01_20230626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
91225_info_surf_14_00_20230626.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
91225_info_surf_19_01_1_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91225_info_surf_19_01_2_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
91225_info_surf_19_01_4_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
91225_info_surf_19_01_5_20230626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
91225_info_surf_19_01_eau_potable_graphique_20230626.pdf Info surf 19 01 eau potable graphique
91225_info_surf_19_02_20230626.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
91225_info_surf_99_00_1_20230626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
91225_info_surf_99_00_2_20230626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
91225_info_surf_99_00_3_20230626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
91225_info_surf_99_00_GRT_gaz_20230626.pdf Info surf 99 00 GRT gaz
91225_info_surf_99_00_TOTAL_20230626.pdf Info surf 99 00 TOTAL
91225_info_surf_99_00_tmd_20230626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (tmd)
91225_info_surf_99_00_trapil_20230626.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (trapil)
91225_lotissement_regles_maintenues_20230626.pdf Lotissement regles maintenues
91225_notes_sup_20230626.pdf Notes sup
91225_plan_sup_20230626.pdf Plan sup
91225_tableau_sup_20230626.pdf Tableau sup
91225_orientations_amenagement_20230626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Etiolles
Téléphone : Aucun
Courriel : c.bouillard@etiolles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.bouillard@etiolles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.