63378_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE"


Informations

Nom du document DU_63378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE
Maillage 63378 SAINT-MAURICE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2025 à 09:47
Publié le 07/04/2025 à 10:40
Mis à jour le 07/04/2025 à 10:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63378_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f1f8723c5eb628ba0db2a0082107a3d5
Producteur SAINT-MAURICE-ES-ALLIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63378
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2193441,45.6569766,3.256831,45.6860554]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/06/2006
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63378_procedure_20241219.pdf Procédure
63378_rapport_20241219.pdf Rapport
63378_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63378_prescription_surf_05_20241219.pdf Emplacement réservé
63378_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
63378_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
63378_annexes_sanitaires_20241219.pdf Annexes sanitaires
63378_info_surf_04_20241219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63378_info_surf_15_20241219.pdf Zone agricole protégée
63378_info_surf_19_aep_20241219.pdf Info surf 19 aep
63378_info_surf_19_eu_20241219.pdf Info surf 19 eu
63378_info_surf_argile_20241219.pdf Info surf argile
63378_info_surf_cavite_20241219.pdf Info surf cavite
63378_info_surf_mvt_terrain_20241219.pdf Info surf mvt terrain
63378_liste_sup_20241219.pdf Liste sup
63378_plan_sup_20241219.pdf Plan sup
63378_oap_20241219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SAINT-MAURICE-ES-ALLIER
Téléphone : None
Courriel : mairie-de-st-maurice-es-allier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : contact@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.