248900938_PLUi_20250929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE JOVINIEN"


Informations

Nom du document DU_248900938
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE JOVINIEN
Maillage 248900938 PLUI DE JOVINIEN
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 18:23
Publié le 18/11/2025 à 14:34
Mis à jour le 12/12/2025 à 16:18
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 248900938_PLUi_20250929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision allégée n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f20d82bbb32bb6ee6ab2a2cf73614847
Producteur Communauté de Communes du Jovinien
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE JOVINIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248900938
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1256161,47.9067939,3.572693,48.088724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Jovinien
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccjovinien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Jovinien
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ccjovinien.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DE JOVINIEN a approuvé une procédure de révision allégée n°2 le 29 septembre 2025.

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248900938_20250929_delib_approbation_RA2_20250929.pdf