Vue détaillée du document 27636_PLU_20230327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THUIT-ANGER"

Nom du document	DU_27636
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THUIT-ANGER
Maillage	27636 LE THUIT-ANGER
Source	Téléversement
Téléversé le	14/04/2023 à 16:28
Publié le	22/05/2023 à 17:08
Mis à jour le	22/05/2023 à 17:08
Statut	Publié
Version	7
Nom de l'archive	27636_PLU_20230327
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-f23852909ff219867c765968f7d45898
Producteur	Cc Roumois Seine

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THUIT-ANGER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 27636 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise	[0.9542677,49.2534067,0.9861468,49.2809704]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 22/05/2023

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities	OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	27636_procedure_20230327.pdf	Procédure
	27636_rapport_1_20230327.pdf	Partie 1
	27636_rapport_2_20230327.pdf	Partie 2
	27636_padd_20230327.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	27636_reglement_20230327.pdf	Règlement écrit
	27636_reglement_graphique_20230327.pdf	Règlement graphique
	27636_annexes_sanitaires_20230327.pdf	Annexes sanitaires
	27636_liste_indices_cavites_20230327.pdf	Liste indices cavites
	27636_plan_indices_cavites_20230327.pdf	Plan indices cavites
	27636_prescription_surf_07_20230327.pdf	Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
	27636_sup_20230327.pdf	Sup
	27636_orientations_amenagement_1_20230327.pdf	OAP 1

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Cc Roumois Seine Téléphone : Aucun Courriel : contact@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : contact@roumoiseine.fr

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