248200107_PLUi_20171024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON"


Informations

Nom du document DU_248200107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Maillage 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Source Inconnue
Téléversé le 23/05/2018 à 18:11
Publié le 23/05/2018 à 18:36
Mis à jour le 06/04/2020 à 08:50
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 8
Nom de l'archive 248200107_PLUi_20171024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f2563cf29fccbf0e66afd6a37831739e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.