33234_PLU_20170213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATRESNE"


Informations

Nom du document DU_33234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATRESNE
Maillage 33234 LATRESNE
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2025 à 14:51
Publié le 23/06/2025 à 16:21
Mis à jour le 23/06/2025 à 16:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33234_PLU_20170213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f26c159f49168100834810a8d7834216
Producteur Agence Metaphore

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LATRESNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33234
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.528034,44.7730229,-0.4688945,44.806311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33234_rapport_20170213.pdf Rapport
33234_PADD_20170213.pdf PADD
33234_REGLEMENT_20170213.pdf REGLEMENT
33234_Lotissement_20170213.pdf Lotissement
33234_PIA_20170213.pdf PIA
33234_PPRI_20170213.pdf PPRI
33234_Recueil_SUP_20170213.pdf Recueil SUP
33234_SDA_20170213.pdf SDA
33234_orientations_amenagement_20170213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence Metaphore
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agencemetaphore.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33234 LATRESNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.