22277_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRANDAN"


Informations

Nom du document DU_22277
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-BRANDAN
Maillage 22277 SAINT-BRANDAN
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2020 à 15:00
Publié le 15/07/2020 à 09:11
Mis à jour le 15/07/2020 à 09:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 22277_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2703f4dfb640ab1629fcd9b459bb2d1
Producteur Pays de Saint-Brieuc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-BRANDAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-2.960775,48.3516012,-2.8033075,48.4262521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 15/02/2017
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://cnig.gouv.fr/wp.../2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22277_procedure_20200124.pdf Procédure
22277_rapport_20200124.pdf Rapport
22277_padd_20200124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22277_prescription_surf_05_1_20200124.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22277_reglement_20200124.pdf Règlement écrit
22277_reglement_graphique_20200124.pdf Règlement graphique
22277_info_surf_26_1_20200124.pdf Info surf 26 1
22277_info_surf_26_2_20200124.pdf Info surf 26 2
22277_info_surf_38_1_20200124.pdf Info surf 38 1
22277_info_surf_98_1_20200124.pdf Info surf 98 1
22277_plan_info_20200124.pdf Plan info
22277_plan_sup_20200124.pdf Plan sup
22277_servitude_1_20200124.pdf Servitude 1
22277_orientations_amenagement_20200124.pdf OAP

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
22277 SAINT-BRANDAN Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal https://cloud.sbaa.fr/index.php/s/RtkYclCbfNqOHjj 29/03/2024 PLUi 22277_PLU_20200124

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Brieuc
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : assistance@paysdesaintbrieuc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.