07260_PLU_20160324

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAGER-BRESSAC"



Informations

Nom du document DU_07260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAGER-BRESSAC
Maillage 07260 SAINT-LAGER-BRESSAC
Source Inconnue
Téléversé le 07/03/2019 à 14:56
Publié le 15/04/2022 à 09:06
Mis à jour le 15/04/2022 à 09:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07260_PLU_20160324
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f27948250f0e61d44f6996ca7d61ae5a
Producteur Mairie de SAINT-LAGER-BRESSAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAGER-BRESSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/04/2022.
Emprise [4.68768202680386,44.67013766715749,4.75157144592262,44.71308108115505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/02/2019
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf URL
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OGC:ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07260_info_lin_surf_19_20160324.pdf Info lin surf 19
07260_info_surf_19_20160324.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
07260_liste_sup_20160324.pdf Liste sup
07260_orientations_amenagement_20160324.pdf OAP
07260_padd_20160324.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07260_procedure_20160324.pdf Procédure
07260_rapport_20160324.pdf Rapport
07260_reglement_20160324.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-LAGER-BRESSAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintlagerbressac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saintlagerbressac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.