89319_PLU_20180509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUENNE"



Informations

Nom du document DU_89319
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUENNE
Maillage 89319 QUENNE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2025 à 15:57
Publié le 07/02/2025 à 09:58
Mis à jour le 07/02/2025 à 09:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89319_PLU_20180509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f284f12ead2f88bf02f643b5cc5d5217
Producteur CA de l'Auxerrois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89319
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.620479,47.7635696,3.691528,47.7928745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89319_procedure_20180509.pdf Procédure
89319_rapport_1_20180509.pdf Partie 1
89319_rapport_2_20180509.pdf Partie 2
89319_padd_20180509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89319_prescription_surf_05_20180509.pdf Emplacement réservé
89319_reglement_20180509.pdf Règlement écrit
89319_reglement_graphique_0_20180509.pdf Tableau d’assemblage
89319_reglement_graphique_1_20180509.pdf Règlement graphique 1
89319_info_surf_14_00_20180509.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89319_info_surf_19_01_1_20180509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
89319_info_surf_19_01_2_20180509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
89319_info_surf_99_00_1_20180509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89319_info_surf_99_00_2_20180509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89319_info_surf_99_00_3_20180509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
89319_info_surf_99_00_4_20180509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
89319_liste_annexes_20180509.pdf Liste annexes
89319_liste_sup_20180509.pdf Liste sup
89319_plan_sup_20180509.pdf Plan sup
89319_orientations_amenagement_20180509.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA de l'Auxerrois
Téléphone : 03 86 72 43 00
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 86 72 43 00
Courriel : contact@agglo-auxerrois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.