54156_PLU_20170412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIARVILLE"



Informations

Nom du document DU_54156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIARVILLE
Maillage 54156 DIARVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 04/02/2019 à 07:50
Publié le 04/02/2019 à 08:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 54156_PLU_20170412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f29a8b9eca0d0029e5ac8ad5f26eae00
Producteur CC Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIARVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.101193322822629,48.36301548318396,6.153384259157294,48.41126846700539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54156_PADD_20170412.pdf PADD
54156_info_lin_19_ass_1_20140319.pdf Info lin 19 ass 1
54156_info_lin_19_ass_2_20140319.pdf Info lin 19 ass 2
54156_info_lin_19_ass_3_20140319.pdf Info lin 19 ass 3
54156_info_lin_ass_4_20140319.pdf Info lin ass 4
54156_info_surf_19_20170412.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54156_info_surf_99_20150121.pdf Autre
54156_liste_sup_20150301.pdf Liste sup
54156_orientations_amenagement_20170412.pdf OAP
54156_prescription_surf_05_20170412.pdf Emplacement réservé
54156_procedure_20170412.pdf Procédure
54156_rapport_20170412.pdf Rapport
54156_reglement_20170412.pdf Règlement écrit
54156_reglement_graphique_20170412.pdf Règlement graphique
54156_sup_20150301.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.