58062_PLU_20241030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-CHINON (VILLE)"


Informations

Nom du document DU_58062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-CHINON (VILLE)
Maillage 58062 CHATEAU-CHINON (VILLE)
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2025 à 15:36
Publié le 19/02/2025 à 15:52
Mis à jour le 19/02/2025 à 15:52
Statut
Version 4
Nom de l'archive 58062_PLU_20241030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2ae1f5613584013d20017fcc5290491
Producteur MAIRIE DE CHATEAU-CHINON (VILLE)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-CHINON (VILLE). Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58062
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9070035,47.0504058,3.945062,47.0813388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58062_procedure_20241030.pdf Procédure
58062_rapport_1_20241030.pdf Partie 1
58062_rapport_2_20241030.pdf Partie 2
58062_rapport_3_20241030.pdf Partie 3
58062_rapport_4_20241030.pdf Partie 4
58062_rapport_5_20241030.pdf Partie 5
58062_rapport_6_20241030.pdf Partie 6
58062_rapport_7_20241030.pdf Partie 7
58062_padd_20241030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58062_reglement_20241030.pdf Règlement écrit
58062_reglement_graphique_1_20241030.pdf Règlement graphique 1
58062_reglement_graphique_2_20241030.pdf Règlement graphique 2
58062_reglement_graphique_3_20241030.pdf Règlement graphique 3
58062_annexes_20241030.pdf Annexes
58062_oap_1_20241030.pdf OAP 1
58062_oap_2_20241030.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CHATEAU-CHINON (VILLE)
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-chateau-chinon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-chateau-chinon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58062 CHATEAU-CHINON (VILLE) depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.