73082_PLU_20260923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAVANNE"



Informations

Nom du document DU_73082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAVANNE
Maillage 73082 LA CHAVANNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 17:29
Publié le 14/10/2026 à 10:27
Mis à jour le 14/10/2026 à 10:27
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 73082_PLU_20260923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f2b72b1978d11435b57cb8994121f69d
Producteur Mairie de la Chavanne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAVANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 73082
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0489973,45.4832984,6.0827121,45.5033839]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73082_20240930_delib_prescription_MEC1_20260923.pdf Délibération de prescription
73082_20260923_delib_approbation_MEC1_20260923.pdf Délibération d’approbation
73082_procedure_20260923.pdf Procédure
73082_20260923_rapport_MEC1_20260923.pdf Rapport
73082_padd_20260923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73082_reglement_20260923.pdf Règlement écrit
73082_reglement_graphique_1_20260923.pdf Règlement graphique 1
73082_liste_annexes_20260923.pdf Liste annexes
73082_liste_sup_20260923.pdf Liste sup
73082_oap_1_20260923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Chavanne
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@lachavanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de la Chavanne
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@lachavanne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.