17055_CC_20210215

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOSCAMNANT"


Informations

Nom du document DU_17055
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOSCAMNANT
Maillage 17055 BOSCAMNANT
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 12:01
Publié le 09/04/2025 à 12:18
Mis à jour le 09/04/2025 à 12:18
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 17055_CC_20210215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f2dddae6d3f49a5d5e7a9f695df11d8f
Producteur Mairie - Boscamnant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSCAMNANT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17055
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1088225,45.173991,-0.0309727,45.2115171]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17055_procedure_20210215.pdf Procédure
17055_rapport_20210215.pdf Rapport
17055_info_lin_19_01_20210215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17055_info_surf_04_00_20210215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17055_info_surf_04_01_20210215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
17055_info_surf_19_01_20210215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17055_info_surf_99_00_20210215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17055_liste_annexes_20210215.pdf Liste annexes
17055_liste_sup_20210215.pdf Liste sup
17055_sectorisation_graphique_20210215.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Boscamnant
Téléphone : 05 46 04 82 07
Courriel : mairie@boscamnant.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 82 07
Courriel : mairie@boscamnant.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.