59350_PSMV_20190213

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LILLE"


Informations

Nom du document PSMV_59350
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) LILLE
Maillage 59350 LILLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2026 à 08:53
Publié le 05/11/2026 à 10:26
Mis à jour le 05/11/2026 à 10:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 59350_PSMV_20190213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-f3002847a74b2fa4cad43cf208467750
Producteur Métropole Européenne de Lille
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de LILLE. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59350
  • -
  • PSMV
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.0510417,50.6359385,3.0659564,50.6468521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2019
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59350_procedure_20190213.pdf Procédure
59350_20190213_rapport_PMSV_20190213.pdf Rapport PMSV
59350_reglement_20190213.pdf Règlement écrit
59350_annexe_20190213.pdf Annexe
59350_padd_20190213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Européenne de Lille
Téléphone : Aucun
Courriel : rodelattre@lillemetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Métropole Européenne de Lille
Téléphone : Aucun
Courriel : rodelattre@lillemetropole.fr