34328_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDEMIAN"


Informations

Nom du document DU_34328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDEMIAN
Maillage 34328 VENDEMIAN
Source Téléversement
Téléversé le 03/09/2020 à 10:32
Publié le 03/09/2020 à 23:25
Mis à jour le 03/09/2020 à 23:25
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 34328_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f30ca45562914244ea247f04ddf487ce
Producteur Mairie de Vendemian

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENDEMIAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/09/2020.
Emprise [3.522724,43.5600403,3.5996949,43.6016775]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34328_procedure_20200302.pdf Procédure
34328_rapport_1_20200302.pdf Partie 1
34328_rapport_2_20200302.pdf Partie 2
34328_rapport_3_20200302.pdf Partie 3
34328_rapport_4_20200302.pdf Partie 4
34328_padd_20200302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34328_prescription_lin_07_00_20200302.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34328_prescription_lin_47_01_20200302.pdf Réseaux publics d'eau
34328_prescription_lin_47_03_20200302.pdf Réseaux publics d'assainissement
34328_prescription_pct_07_00_20200302.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34328_prescription_pct_47_01_20200302.pdf Réseaux publics d'eau
34328_prescription_surf_05_00_20200302.pdf Emplacement réservé
34328_prescription_surf_07_00_20200302.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34328_prescription_surf_07_01_20200302.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
34328_prescription_surf_18_00_20200302.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
34328_prescription_surf_25_00_20200302.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
34328_prescription_surf_31_05_20200302.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
34328_reglement_20200302.pdf Règlement écrit
34328_reglement_graphique_1_20200302.pdf Règlement graphique 1
34328_reglement_graphique_2_20200302.pdf Règlement graphique 2
34328_info_surf_08_00_20200302.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
34328_liste_annexes_20200302.pdf Liste annexes
34328_liste_sup_20200302.pdf Liste sup
34328_plan_sup_20200302.pdf Plan sup
34328_orientations_amenagement_18_00_20200302.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vendemian
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vendemian.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vendemian.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.