45123_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DARVOY"


Informations

Nom du document DU_45123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DARVOY
Maillage 45123 DARVOY
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 17:09
Publié le 16/07/2025 à 09:42
Mis à jour le 16/07/2025 à 09:42
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 45123_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f363073aa8ccb7f5e6525aea6e2c721e
Producteur Commune de DARVOY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DARVOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45123
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0650425,47.835198,2.1114832,47.8693251]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45123_procedure_20250619.pdf Procédure
45123_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
45123_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
45123_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45123_prescription_surf_05_00_20250619.pdf Emplacement réservé
45123_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
45123_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
45123_reglement_graphique_2_20250619.pdf Règlement graphique 2
45123_reglement_graphique_3_20250619.pdf Règlement graphique 3
45123_annexes_sanitaires_20250619.pdf Annexes sanitaires
45123_liste_annexes_20250619.pdf Liste annexes
45123_plan_ppri_20250619.pdf Plan ppri
45123_reglement_ppri_20250619.pdf Reglement ppri
45123_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de DARVOY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-darvoy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-darvoy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.