03268_PLU_20170407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULZET"



Informations

Nom du document DU_03268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAULZET
Maillage 03268 SAULZET
Source Inconnue
Téléversé le 04/10/2019 à 16:43
Publié le 18/10/2019 à 18:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03268_PLU_20170407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f375f60f137a98e711e758aa1860a04a
Producteur Mairie de Saulzet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAULZET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1932151997262306,46.123530999256374,3.2471539999100063,46.15231679909748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03268_annexes_20170407.pdf Annexes
03268_orientations_amenagement_18_00_20170407.pdf OAP 18 00
03268_padd_20170407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03268_plan_sup_20170407.pdf Plan sup
03268_prescription_surf_05_00_20170407.pdf Emplacement réservé
03268_procedure_20170407.pdf Procédure
03268_rapport_20170407.pdf Rapport
03268_reglement_20170407.pdf Règlement écrit
03268_reglement_graphique_20170407.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saulzet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saulzet@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saulzet@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.