50281_PLU_20220428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA LUCERNE-D'OUTREMER"


Informations

Nom du document DU_50281
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA LUCERNE-D'OUTREMER
Maillage 50281 LA LUCERNE-D'OUTREMER
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2022 à 09:09
Publié le 07/06/2022 à 09:31
Mis à jour le 07/06/2022 à 09:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50281_PLU_20220428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3a5e9c67df7c17f87940aab7f4e796a
Producteur CDC Granville Terre et Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA LUCERNE-D'OUTREMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50281
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [-1.4696507,48.7719497,-1.3524105,48.80232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50281_procedure_20220428.pdf Procédure
50281_rapport_20220428.pdf Rapport
50281_padd_20220428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50281_reglement_20220428.pdf Règlement écrit
50281_reglement_graphique_20220428.pdf Règlement graphique
50281_annexes_sanitaires_servitudes_20220428.pdf Annexes sanitaires servitudes
50281_plan_AEP_20220428.pdf Plan AEP
50281_plan_SUP_20220428.pdf Plan SUP
50281_plan_assainissement_20220428.pdf Plan assainissement
50281_orientations_amenagement_20220428.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC Granville Terre et Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : r.maurin@granville-terre-mer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : r.maurin@granville-terre-mer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.