37066_PLU_20250522

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEDIGNY"


Informations

Nom du document DU_37066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEDIGNY
Maillage 37066 CHEDIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2025 à 10:09
Publié le 07/07/2025 à 10:31
Mis à jour le 07/07/2025 à 10:31
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 37066_PLU_20250522
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3a9f7cfc87523ff5d3fea106564b752
Producteur Mairie de CHEDIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEDIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire Image v2008. Pour les données du SD AEP, sur support PCI vecteur.
Emprise [0.9576519,47.1843868,1.0283572,47.2513558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37066_procedure_20250522.pdf Procédure
37066_rapport_20210906.pdf Rapport
37066_padd_20210906.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37066_prescription_surf_05_20181001.pdf Emplacement réservé
37066_reglement_20210906.pdf Règlement écrit
37066_reglement_graphique_1_20181001.pdf Règlement graphique 1
37066_reglement_graphique_2_20070703.pdf Règlement graphique 2
37066_reglement_graphique_3_20210906.pdf Règlement graphique 3
37066_info_surf_04_20070703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37066_info_surf_19_aep_20250522.pdf Info surf 19 aep
37066_orientations_amenagement_20070703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHEDIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chedigny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chedigny.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37066 CHEDIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.