51165_PLU_20240215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONNANTRE"


Informations

Nom du document DU_51165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONNANTRE
Maillage 51165 CONNANTRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2024 à 10:26
Publié le 22/03/2024 à 20:32
Mis à jour le 22/03/2024 à 20:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 51165_PLU_20240215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3ac0b74b7b12e0eb116cdbaef3bcf95
Producteur Commune de Connantre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONNANTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51165
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.8677693,48.7095906,3.9637318,48.7687657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51165_procedure_20240215.pdf Procédure
51165_rapport_1_20240215.pdf Partie 1
51165_rapport_2_20240215.pdf Partie 2
51165_rapport_3_20240215.pdf Partie 3
51165_rapport_4_20240215.pdf Partie 4
51165_rapport_5_20240215.pdf Partie 5
51165_rapport_6_20240215.pdf Partie 6
51165_padd_20240215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51165_prescription_surf_01_01_20240215.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
51165_prescription_surf_05_20240215.pdf Emplacement réservé
51165_reglement_20240215.pdf Règlement écrit
51165_reglement_graphique_1_20240215.pdf Règlement graphique 1
51165_reglement_graphique_2_20240215.pdf Règlement graphique 2
51165_info_lin_19_01_20240215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51165_info_surf_04_00_20240215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51165_info_surf_99_00_1_20240215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51165_info_surf_99_00_2_20240215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51165_info_surf_99_00_3_20240215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
51165_info_surf_99_00_4_20240215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
51165_info_surf_99_00_5_20240215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
51165_info_surf_99_00_6_20240215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
51165_liste_sup_20240215.pdf Liste sup
51165_plan_sup_20240215.pdf Plan sup
51165_orientations_amenagement_20240215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.