10261_PLU_20081016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUSSY-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_10261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MUSSY-SUR-SEINE
Maillage 10261 MUSSY-SUR-SEINE
Source Inconnue
Téléversé le 11/09/2019 à 15:49
Publié le 11/09/2019 à 16:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10261_PLU_20081016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-f3b78a8d1cc2970dc09b579c0dcd5ea9
Producteur Mairie de Mussy-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MUSSY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.438292047078805,47.956253462156326,4.560079395293246,48.02024082753387]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10261_info_surf_19_1_20081016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10261_liste_servitude_20081016.pdf Liste servitude
10261_notice_1_20081016.pdf Notice 1
10261_notice_2_20081016.pdf Notice 2
10261_orientations_amenagement_20081016.pdf OAP
10261_padd_20081016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10261_prescription_surf_02_1_20081016.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10261_prescription_surf_05_1_20081016.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
10261_prescription_surf_07_1_20081016.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
10261_procedure_20160420.pdf Procédure
10261_rapport_20081016.pdf Rapport
10261_reglement_20081016.pdf Règlement écrit
10261_reglement_graphique_20160416.pdf Règlement graphique
10261_reglement_graphique_20160417.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mussy-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemussy-sur-seine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemussy-sur-seine@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10261 MUSSY-SUR-SEINE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.